Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QF QUINTE FLUSH INC.
HOMAWOO Gil
ONGOLO Charly
PAGANI Youri
SORIN Aurélien
MONEY Serge

Numéro de dépôt :
3100108
Date de dépôt :
14/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
QF QUINTE FLUSH INC. de HOMAWOO Gil

Présentation de la marque QF QUINTE FLUSH INC.

Déposée le 14 mai 2001 par HOMAWOO Gil, ONGOLO Charly, PAGANI Youri, SORIN Aurélien, MONEY Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QF QUINTE FLUSH INC. »

Les déposants sont HOMAWOO Gil, domicilié(e) 7 Rue Gagnée, 94200 IVRY S/SEINE - France, ONGOLO Charly, domicilié(e) 8, ave de Choisy, 75013 Paris - France, PAGANI Youri, domicilié(e) 66, ave Jean Jaurès, 94400 Vitry-sur-Seine - France, SORIN Aurélien, domicilié(e) 5, rue Saint-Just, 94200 Ivry-sur-Seine - France, MONEY Serge, domicilié(e) 10, allée Gagarine, 94200 Ivry-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOMAWOO Gil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HOMAWOO Gil a également déposé les autres marques suivantes : MOOVENS'


HOMAWOO Gil - 7 Rue Gagnée, 94200 IVRY S/SEINE - France

ONGOLO Charly - 8, ave de Choisy, 75013 Paris - France

PAGANI Youri - 66, ave Jean Jaurès, 94400 Vitry-sur-Seine - France

SORIN Aurélien - 5, rue Saint-Just, 94200 Ivry-sur-Seine - France

MONEY Serge - 10, allée Gagarine, 94200 Ivry-sur-Seine - France


HOMAWOO Gil - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 11 juin 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°347297 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361221 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques accoustiques et live, la reproduction du son et de l'image. Vêtements en tous genres (t-shirts, pantalons, sweats, blousons, casquettes, bonnets, etc...) Télécommunications via les médias (presse, et télévision), communication par des terminaux d'ordinateur réseau Internet. Divertissement, production de spectacles Organisation de concert, enregistrement phonographiques, reproduction de son et d'images, montage de bandes vidéos, édition de son et d'images.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.